CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale)
Numéro de dépôt :
1656145
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
08/04/2011
Présentation de la marque DEFIS POUR MA PLANETE
Déposée le 8 avril 1991 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « DEFIS POUR MA PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale), domicilié(e) Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY (dossier no 2195791) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE domicilié(e) (dossier no 2195791) - France.
La marque DEFIS POUR MA PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale) - Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY (dossier no 2195791) - France
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE - (dossier no 2195791) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195791 - Publication au BOPI 2001-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;édition de textes.Formations et enseignement en matière d'environnement et de lutte contre la pollution.Spectacles, divertissements radiophonique et télévisé sur des questions touchant à l'environnement et la lutte contre la pollution.organisation de concours. Organisation de manifestations, salons, expositions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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